La réponse à toutes
vos questions.
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Est-ce que j’ai besoin d’un permis pour rénover mon sous-sol ?
Non, mais vous devez faire une déclaration de travaux (gratuite) pour vos rénovations résidentielles.
Une fois le formulaire soumis, vous pourrez commencer les travaux immédiatement, car aucun permis ne vous sera transmis.
Attention! Vous êtes responsable de vérifier que votre projet respecte les règlements en vigueur.
Important Un permis est requis si vos rénovations incluent l'ajout d'une chambre à coucher dans une habitation desservie par une installation septique. De plus, dans certains secteurs (PIIA), des travaux de rénovation extérieure peuvent également nécessiter un permis.
Pour plus d’informations, consultez la page Permis ou contactez le Bureau des permis :
- Composez le 450 474-4133, poste 1000
- Envoyez un courriel
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Est-ce que j’ai besoin d’un permis pour tenir une vente de garage?
Non, aucun permis n'est nécessaire pour tenir une vente de garage.
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Est-ce que je peux organiser une vente de garage à tout moment?
Non, les ventes de garage sont seulement permises en mai et en septembre.
Il n'est pas requis d'obtenir un permis.
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Comment obtenir une copie d’un permis, d’un plan de construction ou d’un document lié à une propriété?
Si vous êtes le propriétaire, contactez directement le Bureau des permis :
- 450-474-4134, poste 1000
- Envoyer un courriel
Si vous n’êtes pas le propriétaire, vous devez transmettre une demande d’accès à l’information.
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Est-ce que j'ai besoin d'un permis pour installer une piscine?
Oui. Un permis est requis pour installer une piscine (creusée, semi-creusée, hors terre ou gonflable).
Le traitement de la demande prend environ 2 à 4 semaines, à condition que la demande soit complète. Les délais peuvent varier selon la nature de la demande et le nombre de demandes en cours, donc ne tardez pas à soumettre votre demande !
Pour plus d’informations, consultez la page Piscine ou contactez le Bureau des permis:
- 450 474-4133, poste 1000
- Envoyer un courriel
- Prendre rendez-vous avec un inspecteur
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Comment payer une demande de permis?
Après l’analyse de votre demande, vous recevrez une facture par courriel. Vous pourrez payer votre permis de plusieurs façons :
- Via votre institution bancaire
- Par chèque (envoyé à l’adresse suivante : 3034, chemin Sainte-Marie, Mascouche, J7K 1P1)
- En personne au Bureau des permis (3034, chemin Sainte-Marie) pendant les heures d'ouverture :
- Lundi au jeudi, de 8 h 15 à midi et de 13 h 15 à 16 h 30
- Paiements acceptés : argent comptant, carte de crédit ou débit
Toutes les informations concernant les modes de paiement seront détaillées dans le courriel de facturation.
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Comment déposer une demande de permis?
Vous pouvez déposer une demande de permis de l'une ou l'autre des façons suivantes :
- en ligne, si cette fonction est disponible pour le type de permis;
- par courriel (si la fonction « permis en ligne » n'est pas disponible pour le type de permis);
- en personne au Bureau des permis (3034, chemin Sainte-Marie, Mascouche), du lundi au jeudi, de 8 h 15 à midi et de 13 h 15 à 16 h 30.
Assurez-vous d'inclure tous les documents requis dans le formulaire de demande de permis.
Pour plus d’informations, consultez la page Permis ou contactez le Bureau des permis :
- 450 474-4133, poste 1000
- Envoyer un courriel
- Prendre rendez-vous avec un inspecteur
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Quel est le délai pour obtenir un permis de construction?
Les délais d’obtention d’un permis varient selon la période de l’année et prennent généralement entre 4 à 6 semaines.
Ce délai peut être prolongé pour certains projets, comme ceux nécessitant un Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), une dérogation mineure ou des modifications aux documents soumis.
Pour éviter des retards, assurez-vous de fournir tous les documents requis au moment de la demande.
Les demandes sont traitées par ordre d’arrivée.
Pour plus d’informations, contactez le Bureau des permis :
- 450 474-4133, poste 1000
- Envoyez un courriel
- Prendre rendez-vous avec un inspecteur
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Quels travaux de rénovation nécessitent un permis?
Vous devrez obtenir un permis pour les travaux de rénovation suivants :
- agrandissement de votre maison;
- ajout d’un logement;
- ajout d'un local commercial;
- ajout d'un sous-sol ou d'une cave;
- ajout d’une chambre dans une maison sans égout sanitaire (avec installation septique);
- ajout d’espace au plancher (exemple : modification d'un garage attaché en aire habitable);
- rénovations extérieures dans les secteurs soumis au Plan d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.).
Pour plus d’informations, consultez la page Permis ou contactez le Bureau des permis :
- 450 474-4133, poste 1000
- Envoyez un courriel
- Prendre rendez-vous avec un inspecteur
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Quels travaux doivent être déclarés à la Ville?
Avant de débuter certains travaux, une déclaration de travaux gratuite est requise pour les projets suivants :
- balcon, galerie, véranda (voir « note PIIA » ci-dessous);
- cabanon;
- construction complémentaire combinée;
- comptoir de vente de produits saisonniers;
- démolition ou déplacement d'un bâtiment complémentaire;
- gazebo;
- pergola;
- rénovation extérieure d’un bâtiment principal (voir « note PIIA » ci-dessous);
- rénovation intérieure d’un bâtiment principal, autre que :
- ajout de superficie de plancher;
- ajout d'un sous-sol ou d'une cave;
- création d’un nouveau local (usages autres que résidentiels);
- ajout de chambre à coucher dans une habitation desservie par une installation septique;
- ajout de logement.
- serre;
- spa (bain à remous) (2000 litres et moins);
- comptoir de vente de produits saisonniers;
- enseigne temporaire (pour un nouveau commerce);
- assemblée publique, exposition, cirque, carnaval et événement .
Pour faire votre déclaration de travaux, remplissez simplement le formulaire en ligne. Une fois votre formulaire soumis, vous pouvez démarrer les travaux immédiatement, car aucun permis n'est nécessaire.
Note PIIA - Travaux pouvant faire l'objet d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Si la propriété est située dans un secteur où un plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) est applicable, veuillez communiquer avec le Service de l’urbanisme et du développement durable afin de valider si votre projet doit être présenté au Comité consultatif d’urbanisme (CCU) et s’il doit faire l’objet d’un permis.
Important! Vous êtes responsable de vérifier que votre projet respecte les règlements en vigueur.
Pour plus de détails, consultez la page Permis et déclaration de travaux ou contactez le Bureau des permis :
- Composez le 450 474-4133, poste 1000
- Envoyez un courriel
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Est-ce que j'ai besoin d'un permis pour brûler des branches ou des arbres?
Oui. Un permis gratuit est requis pour brûler des branches, arbres, arbustes ou tout autre type de bois sur votre terrain lors de défrichage ou débroussaillage. Ce permis est valide pour 30 jours et peut être renouvelé.
Pour demander votre permis, remplissez le formulaire en ligne.
Règles de sécurité à respecter :
- Surveiller le feu en tout temps (personne responsable)
- Brûler en petites quantités
- Éteindre le feu avant de quitter les lieux
- Avoir un moyen d’extinction sur place
- Ceinturer le feu pour créer un périmètre de sécurité
Il est interdit :
- d’incommoder le voisinage avec la fumée ou l’intensité du feu;
- d’utiliser un accélérant;
- de faire un feu si le vent dépasse 20 km/h.
Pour plus d’informations, contactez le Service de la prévention des incendies :
- 450 474-4133, poste 6000
- Envoyer un courriel
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Mon arbre est atteint par l’agrile. Quoi dois-je faire?
Si plus du tiers des branches de votre frêne sont sans feuilles en plein été, vous devrez l'abattre avant la fin de l'année. Dans ce cas, il faut remplir une Déclaration de travaux d’abattage de freine (gratuite) pour nous informer.
Sinon, il est possible de traiter l’arbre avec le TreeAzin, un biopesticide qui ralentit la progression de l’agrile. Ce traitement doit être répété tous les 2 ans, mais les résultats ne sont pas garantis.
Si vous souhaitez sauver votre frêne, nous vous recommandons de faire appel à un arboriculteur certifié pour réaliser les traitements.
Pour plus d'informations, contactez la division de l'Environnement :
- Composez le 450 474-4133, poste 1500
- Envoyez un courriel
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Est-ce que j’ai besoin d’un permis pour rénover mon sous-sol ?
Non, mais vous devez faire une déclaration de travaux (gratuite) pour vos rénovations résidentielles.
Une fois le formulaire soumis, vous pourrez commencer les travaux immédiatement, car aucun permis ne vous sera transmis.
Attention! Vous êtes responsable de vérifier que votre projet respecte les règlements en vigueur.
Important Un permis est requis si vos rénovations incluent l'ajout d'une chambre à coucher dans une habitation desservie par une installation septique. De plus, dans certains secteurs (PIIA), des travaux de rénovation extérieure peuvent également nécessiter un permis.
Pour plus d’informations, consultez la page Permis ou contactez le Bureau des permis :
- Composez le 450 474-4133, poste 1000
- Envoyez un courriel
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Comment obtenir une copie d’un permis, d’un plan de construction ou d’un document lié à une propriété?
Si vous êtes le propriétaire, contactez directement le Bureau des permis :
- 450-474-4134, poste 1000
- Envoyer un courriel
Si vous n’êtes pas le propriétaire, vous devez transmettre une demande d’accès à l’information.
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Est-ce que j'ai besoin d'un permis pour installer une piscine?
Oui. Un permis est requis pour installer une piscine (creusée, semi-creusée, hors terre ou gonflable).
Le traitement de la demande prend environ 2 à 4 semaines, à condition que la demande soit complète. Les délais peuvent varier selon la nature de la demande et le nombre de demandes en cours, donc ne tardez pas à soumettre votre demande !
Pour plus d’informations, consultez la page Piscine ou contactez le Bureau des permis:
- 450 474-4133, poste 1000
- Envoyer un courriel
- Prendre rendez-vous avec un inspecteur
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Comment payer une demande de permis?
Après l’analyse de votre demande, vous recevrez une facture par courriel. Vous pourrez payer votre permis de plusieurs façons :
- Via votre institution bancaire
- Par chèque (envoyé à l’adresse suivante : 3034, chemin Sainte-Marie, Mascouche, J7K 1P1)
- En personne au Bureau des permis (3034, chemin Sainte-Marie) pendant les heures d'ouverture :
- Lundi au jeudi, de 8 h 15 à midi et de 13 h 15 à 16 h 30
- Paiements acceptés : argent comptant, carte de crédit ou débit
Toutes les informations concernant les modes de paiement seront détaillées dans le courriel de facturation.
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Comment déposer une demande de permis?
Vous pouvez déposer une demande de permis de l'une ou l'autre des façons suivantes :
- en ligne, si cette fonction est disponible pour le type de permis;
- par courriel (si la fonction « permis en ligne » n'est pas disponible pour le type de permis);
- en personne au Bureau des permis (3034, chemin Sainte-Marie, Mascouche), du lundi au jeudi, de 8 h 15 à midi et de 13 h 15 à 16 h 30.
Assurez-vous d'inclure tous les documents requis dans le formulaire de demande de permis.
Pour plus d’informations, consultez la page Permis ou contactez le Bureau des permis :
- 450 474-4133, poste 1000
- Envoyer un courriel
- Prendre rendez-vous avec un inspecteur
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Quel est le délai pour obtenir un permis de construction?
Les délais d’obtention d’un permis varient selon la période de l’année et prennent généralement entre 4 à 6 semaines.
Ce délai peut être prolongé pour certains projets, comme ceux nécessitant un Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), une dérogation mineure ou des modifications aux documents soumis.
Pour éviter des retards, assurez-vous de fournir tous les documents requis au moment de la demande.
Les demandes sont traitées par ordre d’arrivée.
Pour plus d’informations, contactez le Bureau des permis :
- 450 474-4133, poste 1000
- Envoyez un courriel
- Prendre rendez-vous avec un inspecteur
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Quels travaux de rénovation nécessitent un permis?
Vous devrez obtenir un permis pour les travaux de rénovation suivants :
- agrandissement de votre maison;
- ajout d’un logement;
- ajout d'un local commercial;
- ajout d'un sous-sol ou d'une cave;
- ajout d’une chambre dans une maison sans égout sanitaire (avec installation septique);
- ajout d’espace au plancher (exemple : modification d'un garage attaché en aire habitable);
- rénovations extérieures dans les secteurs soumis au Plan d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.).
Pour plus d’informations, consultez la page Permis ou contactez le Bureau des permis :
- 450 474-4133, poste 1000
- Envoyez un courriel
- Prendre rendez-vous avec un inspecteur
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Quels travaux doivent être déclarés à la Ville?
Avant de débuter certains travaux, une déclaration de travaux gratuite est requise pour les projets suivants :
- balcon, galerie, véranda (voir « note PIIA » ci-dessous);
- cabanon;
- construction complémentaire combinée;
- comptoir de vente de produits saisonniers;
- démolition ou déplacement d'un bâtiment complémentaire;
- gazebo;
- pergola;
- rénovation extérieure d’un bâtiment principal (voir « note PIIA » ci-dessous);
- rénovation intérieure d’un bâtiment principal, autre que :
- ajout de superficie de plancher;
- ajout d'un sous-sol ou d'une cave;
- création d’un nouveau local (usages autres que résidentiels);
- ajout de chambre à coucher dans une habitation desservie par une installation septique;
- ajout de logement.
- serre;
- spa (bain à remous) (2000 litres et moins);
- comptoir de vente de produits saisonniers;
- enseigne temporaire (pour un nouveau commerce);
- assemblée publique, exposition, cirque, carnaval et événement .
Pour faire votre déclaration de travaux, remplissez simplement le formulaire en ligne. Une fois votre formulaire soumis, vous pouvez démarrer les travaux immédiatement, car aucun permis n'est nécessaire.
Note PIIA - Travaux pouvant faire l'objet d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Si la propriété est située dans un secteur où un plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) est applicable, veuillez communiquer avec le Service de l’urbanisme et du développement durable afin de valider si votre projet doit être présenté au Comité consultatif d’urbanisme (CCU) et s’il doit faire l’objet d’un permis.
Important! Vous êtes responsable de vérifier que votre projet respecte les règlements en vigueur.
Pour plus de détails, consultez la page Permis et déclaration de travaux ou contactez le Bureau des permis :
- Composez le 450 474-4133, poste 1000
- Envoyez un courriel
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Est-ce que j'ai besoin d'un permis pour brûler des branches ou des arbres?
Oui. Un permis gratuit est requis pour brûler des branches, arbres, arbustes ou tout autre type de bois sur votre terrain lors de défrichage ou débroussaillage. Ce permis est valide pour 30 jours et peut être renouvelé.
Pour demander votre permis, remplissez le formulaire en ligne.
Règles de sécurité à respecter :
- Surveiller le feu en tout temps (personne responsable)
- Brûler en petites quantités
- Éteindre le feu avant de quitter les lieux
- Avoir un moyen d’extinction sur place
- Ceinturer le feu pour créer un périmètre de sécurité
Il est interdit :
- d’incommoder le voisinage avec la fumée ou l’intensité du feu;
- d’utiliser un accélérant;
- de faire un feu si le vent dépasse 20 km/h.
Pour plus d’informations, contactez le Service de la prévention des incendies :
- 450 474-4133, poste 6000
- Envoyer un courriel
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Mon arbre est atteint par l’agrile. Quoi dois-je faire?
Si plus du tiers des branches de votre frêne sont sans feuilles en plein été, vous devrez l'abattre avant la fin de l'année. Dans ce cas, il faut remplir une Déclaration de travaux d’abattage de freine (gratuite) pour nous informer.
Sinon, il est possible de traiter l’arbre avec le TreeAzin, un biopesticide qui ralentit la progression de l’agrile. Ce traitement doit être répété tous les 2 ans, mais les résultats ne sont pas garantis.
Si vous souhaitez sauver votre frêne, nous vous recommandons de faire appel à un arboriculteur certifié pour réaliser les traitements.
Pour plus d'informations, contactez la division de l'Environnement :
- Composez le 450 474-4133, poste 1500
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