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Conseil municipal
    • Où puis-je trouver une résolution du conseil municipal?

      Les résolutions du conseil sont accessibles dans les procès-verbaux, disponibles sur la page Séances du conseil. Ces documents sont en format PDF, ce qui vous permet de faire une recherche par mot-clé pour retrouver la résolution souhaitée.

      Si vous ne trouvez pas la résolution recherchée, vous pouvez contacter le Greffe et services juridiques :

    • Est-ce que les séances du conseil municipal sont diffusées en ligne?

      Oui. Vous pouvez regarder les séances du conseil municipal en différé sur la chaîne YouTube de la Ville.

    • Quand siège le conseil municipal?

      Le conseil municipal se réunit 1 à 2 lundis par mois, à 19 h, dans la salle du conseil au 3038, chemin Sainte-Marie (bâtiment adjacent à l’hôtel de ville).

      Pour connaître les prochaines dates de séance ou consulter les procès-verbaux des séances précédentes, rendez-vous sur la page Séances du conseil.

    • Qui est mon conseiller municipal?

      Pour connaître le nom de votre conseiller municipal et ses coordonnées, consultez la carte interactive des districts électoraux de Mascouche.

    • Où puis-je trouver une résolution du conseil municipal?

      Les résolutions du conseil sont accessibles dans les procès-verbaux, disponibles sur la page Séances du conseil. Ces documents sont en format PDF, ce qui vous permet de faire une recherche par mot-clé pour retrouver la résolution souhaitée.

      Si vous ne trouvez pas la résolution recherchée, vous pouvez contacter le Greffe et services juridiques :

    • Est-ce que les séances du conseil municipal sont diffusées en ligne?

      Oui. Vous pouvez regarder les séances du conseil municipal en différé sur la chaîne YouTube de la Ville.

    • Quand siège le conseil municipal?

      Le conseil municipal se réunit 1 à 2 lundis par mois, à 19 h, dans la salle du conseil au 3038, chemin Sainte-Marie (bâtiment adjacent à l’hôtel de ville).

      Pour connaître les prochaines dates de séance ou consulter les procès-verbaux des séances précédentes, rendez-vous sur la page Séances du conseil.

    • Qui est mon conseiller municipal?

      Pour connaître le nom de votre conseiller municipal et ses coordonnées, consultez la carte interactive des districts électoraux de Mascouche.